Vincent Lenoble


De: Vincent LENOBLE
inspecteur principal à la trésorerie générale de Saône-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1026850A(source BOMJ)
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: LENOBLE (Vincent)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000021283255(source JORF)
habilitation
18 Novembre 200918/11/2009
De: LENOBLE (Vincent)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
4. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.